Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

43 questions

  1. Question n° 08527 posée par M. Rémi Herment

    Aide aux personnes âgées: statut des aides ménagères

    Réponse du ministère : Personnes âgées

  2. Question n° 00032 posée par M. Rémi Herment

    Aide aux personnes âgées: statut des aides ménagères

    Réponse du ministère : Personnes âgées

  3. Question n° 33920 posée par M. Christian Poncelet

    Développement de l'aide ménagère à domicile

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 33670 posée par M. Eugène Bonnet

    Aides ménagères à domicile: rémunérations

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 33443 posée par M. André Meric

    Extension de l'aide ménagère à domicile

    Réponse du ministère : Santé

  6. Question n° 33556 posée par M. Maurice Janetti

    Aide-ménagère: extension

    Réponse du ministère : Santé

  7. Question n° 33295 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Aide ménagère à domicile: développement

    Réponse du ministère : Santé

  8. Question n° 33330 posée par M. Robert Pontillon

    Augmentation des bénéfices et de l'aide ménagère: crédits

    Réponse du ministère : Santé

  9. Question n° 32897 posée par M. Serge Mathieu

    Région Rhône-Alpes: crédits d'aide ménagère aux personnes âgées

    Réponse du ministère : Santé

  10. Question n° 32969 posée par M. Edouard Le Jeune

    Personnes âgées: services de travaux ménagers pénibles

    Réponse du ministère : Santé