Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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261 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

187 questions

  1. Question n° 09852 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Dépendance et crédit d'impôt

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  2. Question n° 09701 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Dégradation de la situation des personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  3. Question n° 09732 posée par M. Roland Courteau

    Plan canicule

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

  4. Question n° 09589 posée par M. Robert Navarro

    Aide aux personnes âgées en situation de dépendance

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

  5. Question n° 04040 posée par M. Jean Louis Masson

    Modernisation de l'hôpital Félix-Maréchal lancé par le centre hospitalier régional Metz-Thionville

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  6. Question n° 03759 posée par M. Ivan Renar

    Difficultés des personnes âgées suite à l'instauration des franchises médicales

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  7. Question n° 03397 posée par M. Michel Doublet

    Modification de la tarification des maisons de retraite médicalisées

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  8. Question n° 03332 posée par Mme Gisèle Printz

    Prise en charge de la maladie d'Alzheimer et création de structures d'accueil de jour

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  9. Question n° 01513 posée par M. Jean Louis Masson

    Champ d'application du chèque emploi service

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

  10. Question n° 00937 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Préoccupations du CODERPA de la Haute-Savoie

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports