Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

41 questions

  1. Question n° 19094 posée par M. Éric Doligé

    Avenir de la réforme de la médecine du travail

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

  2. Question n° 18081 posée par M. Philippe Paul

    Obligation d'inscription à l'ordre des infirmiers

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  3. Question n° 14976 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Statut des psychiatres des hôpitaux

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  4. Question n° 14625 posée par Mme Gisèle Printz

    Statut des psychiatres des hôpitaux

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  5. Question n° 11783 posée par M. François Patriat

    Nouvelles règles de l'assurance maladie concernant les médecins généralistes

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  6. Question n° 11199 posée par M. Alain Fauconnier

    Acharnement thérapeutique et droit de mourir dans la dignité

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  7. Question n° 10304 posée par M. Alain Fauconnier

    Augmentation du forfait hospitalier

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  8. Question n° 10256 posée par M. Bernard Angels

    Champ de compétences des agences régionales de santé

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  9. Question n° 09618 posée par M. Yannick Bodin

    La fin de vie

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  10. Question n° 09545 posée par M. Jean Louis Masson

    Centres hospitaliers régionaux

    Réponse du Ministère de la santé et des sports