Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

55 questions

  1. Question n° 26279 posée par M. Tony Larue

    Médecine scolaire: insuffisance des moyens

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 26336 posée par M. Henri Freville

    Aides d'électro-radiologie: formation complémentaire

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 26681 posée par M. Jean Cauchon

    Lutte contre la drogue: enseignement de la toxicologie

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 28474 posée par M. Paul Seramy

    Etablissements hospitaliers: remplacement du personnel en stage de formation

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 28475 posée par M. Paul Seramy

    Etablissements hospitaliers: difficultés d'application de la promotion professionnelle

    Réponse du ministère : Santé

  6. Question n° 28589 posée par M. Henri Caillavet

    Enfants en stage professionnel: allocations familiales

    Réponse du ministère : Santé

  7. Question n° 29097 posée par M. André Bohl

    Prothésistes: formation professionnelle

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 29986 posée par M. Jean-Marie Bouloux

    Handicapés: formation professionnelle

    Réponse du ministère : Santé

  9. Question n° 30823 posée par M. Jean Cauchon

    Montants et taux de rémunération et d'indemnité des stagiaires de la formation professionnelle

    Réponse du ministère : Santé

  10. Question n° 31733 posée par M. Robert Schwint

    Institut de formation des éducateurs spécialisés de Besançon: situation des élèves

    Réponse du ministère : Santé