Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

26 questions

  1. Question n° 00049 posée par Mme Rolande Perlican

    Situation du service de santé scolaire

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 00123 posée par M. Louis Brives

    Bien-fondé du dépistage systématique de l'alcoolémie

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 00162 posée par M. Bernard Lemarié

    Bilan de la politique menée en faveur des personnes âgées

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 00234 posée par M. Michel Labeguerie

    Bases d'une politique globale en faveur des familles

    Réponse du ministère : Condition féminine

  5. Question n° 00254 posée par M. Pierre Gamboa

    Moyens financiers des hôpitaux

    Réponse du ministère : Santé

  6. Question n° 00255 posée par M. Pierre Schiele

    Remboursement des frais de transports sanitaires

    Réponse du ministère : Santé

  7. Question n° 00286 posée par M. Michel Labeguerie

    Protection des femmes enceintes salariées

    Réponse du ministère : Santé

  8. Question n° 00293 posée par M. Jean Cluzel

    Politique familiale de la France pour 1980

    Réponse du ministère : Santé

  9. Question n° 00306 posée par M. Robert Schwint

    Dépenses hospitalières

    Réponse du ministère : Santé

  10. Question n° 00312 posée par M. Maurice Janetti

    Application de la loi d'orientation en faveur des personnes handicapées

    Réponse du ministère : Santé