Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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469 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

411 questions

  1. Question n° 02159 posée par M. René Tinant

    Procédures d'attribution d'appareillages aux handicapés

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 02162 posée par M. Henri Caillavet

    Création d'une carte médicale d'urgence

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 02186 posée par M. Philippe Machefer

    Situation des aides ménagères

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 02203 posée par Mme Rolande Perlican

    Revendications des personnels hospitaliers

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 02222 posée par M. Jean Chérioux

    Visite de santé pour les femmes au foyer

    Réponse du ministère : Santé

  6. Question n° 02245 posée par Mme Rolande Perlican

    Conditions défectueuses de fonctionnement du service d'hémodialyse de l'hôpital Broussais

    Réponse du ministère : Santé

  7. Question n° 02276 posée par M. Jean Cauchon

    Situation des femmes chefs de famille

    Réponse du ministère : Condition féminine

  8. Question n° 02293 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Bilan d'application de la loi en faveur des handicapés

    Réponse du ministère : Santé

  9. Question n° 02314 posée par Mme Hélène Luc

    Application de la loi relative à l'interruption volontaire de grossesse

    Réponse du ministère : Santé

  10. Question n° 02335 posée par Mme Rolande Perlican

    Suppression d'emplois à l'assistance publique de Paris

    Réponse du ministère : Santé