Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 28286 posée par M. Paul Jargot

    UER des sciences pharmaceutiques et biologiques de Grenoble: situation

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 00916 posée par M. Georges Treille

    Etudes médicales et pharmaceutiques: internat

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 02664 posée par M. Roland du Luart

    Etudiants en pharmacie: organisation des stages hospitaliers

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 02670 posée par M. Michel D'Aillieres

    Etudiants en pharmacie: organisation des stages hospitaliers

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 00141 posée par M. Philippe Machefer

    Stages hospitaliers des étudiants en pharmacie: organisation

    Réponse du ministère : Santé

  6. Question n° 14074 posée par M. Ivan Renar

    Conséquences de l'ordonnance n° 2010-49 du 13 janvier 2010 relative à la biologie médicale

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé