Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

37 questions

  1. Question n° 27604 posée par M. Louis Le Montagner

    Médecins généralistes: formation et profession

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 28286 posée par M. Paul Jargot

    UER des sciences pharmaceutiques et biologiques de Grenoble: situation

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 30596 posée par M. Marcel Gargar

    UER des sciences médicales Antilles-Guyane: avenir

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 31959 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Situation de certains professeurs de faculté de médecine en poste à l'étranger

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 32094 posée par M. Louis Jung

    Création de conservatoires régionaux des arts et métiers

    Réponse du ministère : Santé

  6. Question n° 32382 posée par M. Charles Ferrant

    Etudes médicales: équivalence entre internat et résidanat

    Réponse du ministère : Santé

  7. Question n° 32387 posée par M. Raoul Vadepied

    Etudes en pharmacie: diplômes

    Réponse du ministère : Santé

  8. Question n° 32388 posée par M. Michel Labeguerie

    Etudes médicales: organisation du résidanat

    Réponse du ministère : Santé

  9. Question n° 32391 posée par M. Michel Labeguerie

    Professions médicales: organisation des stages des étudiants

    Réponse du ministère : Santé

  10. Question n° 32399 posée par M. Jean Cauchon

    Etudes médicales et pharmaceutiques: accès à une formation spécialisée

    Réponse du ministère : Santé