Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

33 questions

  1. Question n° 01097 posée par Mme Christiane Demontès

    Devenir de la médecine générale

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  2. Question n° 01098 posée par Mme Christiane Demontès

    Conséquences de la réforme de l'AME

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  3. Question n° 01828 posée par Mme Christiane Demontès

    Revendications des étudiants en ergothérapie

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  4. Question n° 03084 posée par Mme Christiane Demontès

    Inquiétude chez les pharmaciens

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  5. Question n° 03085 posée par Mme Christiane Demontès

    Situation des dons sanguins

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  6. Question n° 03952 posée par Mme Christiane Demontès

    Plan maladies rares

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  7. Question n° 04455 posée par Mme Christiane Demontès

    Devenir de la profession d'ostéopathe

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  8. Question n° 04756 posée par Mme Christiane Demontès

    Prise en charge des traitements de la bronchiolite

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  9. Question n° 04757 posée par Mme Christiane Demontès

    Usage des médicaments non utilisés

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  10. Question n° 05050 posée par Mme Christiane Demontès

    Incidences sur la santé de l'usage du téléphone portable

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative