Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12874 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9410 questions

  1. Question n° 02159 posée par M. René Tinant

    Procédures d'attribution d'appareillages aux handicapés

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 25907 posée par M. Francis Palmero

    Malades mentaux guéris: reclassement

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 25916 posée par M. Bernard Michel Hugo

    Secrétaires médicales des directions des affaires sanitaires et sociales: statut

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 25922 posée par M. Claude Fuzier

    Cas de la Tartrazine

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 02162 posée par M. Henri Caillavet

    Création d'une carte médicale d'urgence

    Réponse du ministère : Santé

  6. Question n° 25939 posée par M. André Fosset

    Embouteillage de liquides alimentaires sous plastique: risque sanitaire

    Réponse du ministère : Santé

  7. Question n° 25955 posée par M. Claude Fuzier

    Vaccination antirubéolique: opportunité

    Réponse du ministère : Santé

  8. Question n° 25968 posée par M. Michel Moreigne

    Suicide : prévention

    Réponse du ministère : Santé

  9. Question n° 25973 posée par M. Léon Eeckhoutte

    Infirmiers et moniteurs en psychiatrie: promotion

    Réponse du ministère : Santé

  10. Question n° 25980 posée par M. Roger Poudonson

    Clercs de notaires: retraite complémentaire

    Réponse du ministère : Santé