Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

73 questions

  1. Question n° 12368 posée par M. Francisque Collomb

    Affiliation aux régimes de sécurité sociale de la tierce personne membre de la famille de l'handicapé

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  2. Question n° 09995 posée par M. Jacques Valade

    Médecins conventionnés à honoraires libres: cotisation d'assurance-maladie

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  3. Question n° 06323 posée par M. Michel Giraud

    Situation des infirmières et infirmiers libéraux

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  4. Question n° 06219 posée par M. Marcel Rudloff

    Médecine homéopathique: sauvegarde

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 02321 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Dépenses de l'assurance-maladie

    Réponse du ministère : Solidarité

  6. Question n° 00698 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Dépenses d'assurance-maladie: progression au mois de mai 1981

    Réponse du ministère : Solidarité

  7. Question n° 00288 posée par M. René Tinant

    Cotisations d'assurance-maladie de divers régimes: harmonisation

    Réponse du ministère : Solidarité

  8. Question n° 00011 posée par M. Pierre Vallon

    Centres de soins: tarifs

    Réponse du ministère : Solidarité

  9. Question n° 02488 posée par M. Raymond Marcellin

    Retraités non salariés du régime du commerce et de l'artisanat: taux des cotisations maladie

    Réponse du ministère : Santé

  10. Question n° 02490 posée par M. Léon Jozeau-Marigne

    Versement de la cotisation maladie par les artisans retraités

    Réponse du ministère : Santé