Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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97 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

75 questions

  1. Question n° 00721 posée par M. Marcel Vidal

    Lutte contre le SIDA

    Réponse du ministère : Santé et famille

  2. Question n° 00789 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Bilan du groupe de réflexion "Médecines différentes"

    Réponse du ministère : Santé et famille

  3. Question n° 00858 posée par M. François Collet

    Information et mise en garde de l'utilisation continue du <<Walkman<>

    Réponse du ministère : Santé et famille

  4. Question n° 01147 posée par M. Claude Huriet

    Maladie d'Alzheimer: classification parmi les maladies mentales et prise en charge des malades atteints de cette maladie

    Réponse du ministère : Sécurité sociale

  5. Question n° 01455 posée par M. Roland Courteau

    Réduction des crédits du service central de protection contre les rayonnements ionisants (SCPRI)

    Réponse du ministère : Santé et famille

  6. Question n° 01582 posée par M. Louis Souvet

    Protection des enfants martyrs

    Réponse du ministère : Santé et famille

  7. Question n° 01617 posée par M. Bernard Michel Hugo

    Rambouillet (Yvelines): maison de santé de Vieille Eglise

    Réponse du ministère : Santé et famille

  8. Question n° 01716 posée par M. Henri Belcour

    Environnement psychologique des cancéreux en phase terminale

    Réponse du ministère : Santé et famille

  9. Question n° 01876 posée par M. Hubert Martin

    Prévention de la carie dentaire chez l'enfant

    Réponse du ministère : Santé et famille

  10. Question n° 01899 posée par M. Franck Sérusclat

    Vente d'un nouveau produit par la SEITA

    Réponse du ministère : Santé et famille