Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 11096 posée par M. Geoffroy de Montalembert

    Sécurité sociale (rachat de cotisations de retraite)

    Réponse du ministère : Solidarité

  2. Question n° 10414 posée par M. Robert Vizet

    Garde d'enfants à domicile : cotisations sociales

    Réponse du ministère : Solidarité

  3. Question n° 07022 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Pensions de retraite des Français de l'étranger

    Réponse du ministère : Solidarité

  4. Question n° 06700 posée par M. René Trégouët

    Versements aux caisses de retraite

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  5. Question n° 05416 posée par M. Guy Robert

    Pension de retraite des affiliés au régime des assurances sociales d'Alsace et de Moselle

    Réponse du ministère : Solidarité

  6. Question n° 03355 posée par M. Marcel Lucotte

    Rachat de cotisations d'assurance vieillesse par un rapatrié

    Réponse du ministère : Solidarité

  7. Question n° 02526 posée par M. Gérard Gaud

    Pensions de retraite EDF: cotisations sociales

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  8. Question n° 01560 posée par M. Francis Palmero

    Retraités: revendications

    Réponse du ministère : Solidarité

  9. Question n° 01059 posée par M. Jean Cauchon

    Veuves: suppression de la cotisation sur les retraites

    Réponse du ministère : Solidarité

  10. Question n° 00210 posée par M. Pierre Vallon

    Retraites et pensions du régime général: retenues

    Réponse du ministère : Solidarité