Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

50 questions

Question n° 0479S posée par Mme Maryvonne Blondin

Difficultés rencontrées par les maisons départementales des personnes handicapées (MDPH)

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

12/03/2009
Question n° 0381S posée par M. Claude Jeannerot

Participation de l'État au financement de la politique du handicap

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

15/01/2009
Question n° 0383S posée par M. Yves Daudigny

Personnels des maisons départementales des personnes handicapées

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

15/01/2009
Question n° 0374S posée par Mme Alima Boumediene-Thiery

Accès aux soins, au logement et aux prestations sociales des "vieux migrants"

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

25/12/2008
Question n° 0378S posée par Mme Nicole Bricq

Développement et soutien des établissements et services d'aide par le travail

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

25/12/2008
Question n° 0272S posée par Mme Muguette Dini

Difficultés financières rencontrées par les parents d'enfants handicapés

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

05/06/2008
Question n° 0274S posée par Mme Bernadette Dupont

Situation des personnes âgées en perte d'autonomie

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

05/06/2008
Question n° 0262S posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

Réglementation applicable aux établissements accueillant des personnes âgées

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

29/05/2008
Question n° 0224S posée par M. Gérard Delfau

Situation financière des personnes handicapées

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

24/04/2008
Question n° 0221S posée par Mme Nicole Bricq

Situation financière des travailleurs en établissements et services d'aide par le travail (ESAT)

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

17/04/2008