Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 00210 posée par M. Pierre Vallon

    Retraites et pensions du régime général: retenues

    Réponse du ministère : Solidarité

  2. Question n° 02570 posée par M. Pierre Vallon

    Rétroactivité des lois dans le domaine social

    Réponse du ministère : Solidarité

  3. Question n° 06464 posée par M. Pierre Vallon

    Harmonisation des régimes de retraite

    Réponse du ministère : Solidarité

  4. Question n° 06759 posée par M. Pierre Vallon

    Veuves: cumul d'une retraite personnelle et d'une pension de réversion

    Réponse du ministère : Solidarité

  5. Question n° 00428 posée par M. Pierre Vallon

    Montant des retraites servies par la sécurité sociale

    Réponse du ministère : Solidarité

  6. Question n° 01020 posée par M. Pierre Vallon

    Bénéficiaires de la majoration de pension : publication du décret

    Réponse du ministère : Solidarité

  7. Question n° 02059 posée par M. Pierre Vallon

    Montant des retraites servies par la sécurité sociale

    Réponse du ministère : Solidarité

  8. Question n° 02274 posée par M. Pierre Vallon

    Majoration du plafond de la retraite mutualiste du combattant

    Réponse du ministère : Solidarité

  9. Question n° 04653 posée par M. Pierre Vallon

    Majorations des pensions de retraite pour 1989

    Réponse du ministère : Solidarité

  10. Question n° 04655 posée par M. Pierre Vallon

    Cumul de pensions de retraite et de réversion

    Réponse du ministère : Solidarité