Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 10824 posée par M. Pierre Vallon

    Taux des pensions de réversion aux conjoints survivants

    Réponse du ministère : Solidarité

  2. Question n° 10700 posée par M. Pierre Vallon

    Pensions de retraite antérieures à 1973

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  3. Question n° 07395 posée par M. Pierre Vallon

    Prise en compte des trimestres cotisés pour la retraite au-delà du 150e

    Réponse du ministère : Solidarité

  4. Question n° 06886 posée par M. Pierre Vallon

    Cumul retraite personnelle-pension de réversion

    Réponse du ministère : Solidarité

  5. Question n° 06794 posée par M. Pierre Vallon

    Prise en compte des cotisations de retraite au-delà des 150 trimestres

    Réponse du ministère : Solidarité

  6. Question n° 06591 posée par M. Pierre Vallon

    Pouvoir d'achat des retraités

    Réponse du ministère : Solidarité

  7. Question n° 06592 posée par M. Pierre Vallon

    Diminution des allocations versées par la caisse de prévoyance du personnel des organismes sociaux et similaires

    Réponse du ministère : Solidarité

  8. Question n° 04653 posée par M. Pierre Vallon

    Majorations des pensions de retraite pour 1989

    Réponse du ministère : Solidarité

  9. Question n° 04655 posée par M. Pierre Vallon

    Cumul de pensions de retraite et de réversion

    Réponse du ministère : Solidarité

  10. Question n° 04656 posée par M. Pierre Vallon

    Calcul de la pension de retraite du régime général

    Réponse du ministère : Solidarité