Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

  1. Question n° 03152 posée par M. André Vantomme

    Délais de mise en circulation des nouveaux médicaments

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

  2. Question n° 03478 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Médicaments et perte d'autonomie

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

  3. Question n° 03603 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Disponibilité des médicaments dans les établissements d'hébergement des personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

  4. Question n° 03630 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Cession aux EHPAD dépourvus de pharmacie de la gestion des médicaments

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

  5. Question n° 03765 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Gestion des médicaments par les EHPAD

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

  6. Question n° 05807 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

    Gestion des médicaments par les établissements d'hébergement des personnes âgées dépendantes (EHPAD)

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

  7. Question n° 07767 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Avenir du fonds de promotion de l'information sur le médicament

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

  8. Question n° 12934 posée par M. Louis Souvet

    Règlementation des médicaments pédiatriques

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

  9. Question n° 13814 posée par M. Jean Louis Masson

    Place de l'homéopathie dans le système médical français

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

  10. Question n° 14030 posée par M. François Autain

    Décès à la suite d'un surdosage de morphine

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille