Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 26078 posée par M. Daniel Gremillet

    Situation d'urgence dans les structures d'accompagnement pour personnes en situation de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

  2. Question n° 25335 posée par M. Rémy Pointereau

    Conséquences du Ségur de la santé pour le secteur du handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

  3. Question n° 24474 posée par M. Mathieu Darnaud

    Manque d'enseignants dans les instituts médico-éducatifs

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

  4. Question n° 21041 posée par Mme Laurence Garnier

    Manque de places au sein des instituts médico-éducatifs de la Loire-Atlantique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

  5. Question n° 13336 posée par M. Michel Savin

    Situation des jeunes adultes polyhandicapés relevant de l'amendement « Creton » en Isère

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

  6. Question n° 03542 posée par Mme Corinne Imbert

    Parcours de soins des personnes sujettes aux troubles « dys »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  7. Question n° 03543 posée par Mme Corinne Imbert

    Besoins de compensation du handicap chez les personnes concernées par des troubles « dys »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  8. Question n° 03403 posée par Mme Françoise Férat

    Parcours de soins des personnes « dys »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  9. Question n° 03441 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Dépistage des troubles spécifiques du langage et des apprentissages

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  10. Question n° 03219 posée par M. Jacques Le Nay

    Troubles spécifiques du langage et des apprentissages

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé