Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 21609 posée par M. Michel Dagbert

    Projet de fusion entre l'office national des accidents médicaux et le fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 13386 posée par M. Michel Dagbert

    Échéance du plan sur les maladies neurodégénératives

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 12915 posée par M. Michel Dagbert

    Financement des centres de ressources et de compétences de la mucoviscidose

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 11500 posée par M. Michel Dagbert

    Plan national « Lyme »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 06250 posée par M. Michel Dagbert

    Prise en charge de la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  6. Question n° 02412 posée par M. Michel Dagbert

    Reconnaissance et prise en charge des personnes souffrant de fibromyalgie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé