Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 04263 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 06419 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Déremboursement de médicaments prescrits contre la maladie d'Alzheimer

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 09596 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Attractivité des métiers de l'aide à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 10153 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Difficultés de financement de la formation continue des artisans

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 11825 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Assistants de régulation médicale des services d'aide médicale urgente

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  6. Question n° 15876 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Professionnels de l'accueil à domicile et Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  7. Question n° 16375 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Couverture des accidents du travail et maladies professionnelles des travailleurs indépendants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  8. Question n° 17264 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Diminution inquiétante des effectifs de gynécologues médicaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  9. Question n° 17891 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Couverture des accidents du travail et maladies professionnelles des travailleurs indépendants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  10. Question n° 18303 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Reconnaissance des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé