Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

57 questions

  1. Question n° 27486 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des ambulanciers hospitaliers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 26847 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État et répercussions sur la prise en charge des patients hospitalisés

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 23708 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des préparateurs en pharmacie hospitalière

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 21972 posée par M. Michel Dagbert

    Extension de la campagne de vaccination aux opérateurs funéraires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 21791 posée par M. Michel Dagbert

    Renouvellement des orthèses plantaires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  6. Question n° 21609 posée par M. Michel Dagbert

    Projet de fusion entre l'office national des accidents médicaux et le fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  7. Question n° 19793 posée par M. Michel Dagbert

    Encadrement et régulation de la publicité pour les audioprothèses

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  8. Question n° 19023 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des personnels de l'établissement français du sang

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  9. Question n° 18682 posée par M. Michel Dagbert

    Difficultés liées au port du masque lors des accouchements

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  10. Question n° 17959 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des sages-femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé