Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6224 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3000 questions

  1. Question n° 00001 posée par Mme Françoise Gatel

    Situation de la médecine bucco-dentaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 00003 posée par Mme Laurence Cohen

    Santé des personnes LGBT+

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 00009 posée par Mme Françoise Férat

    Santé bucco-dentaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 00010 posée par Mme Françoise Férat

    Reconnaissance de la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 00031 posée par M. Antoine Lefèvre

    Prise en charge financière par les centres hospitaliers des transports assurés par le service départemental d'incendie et de secours

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  6. Question n° 00033 posée par Mme Patricia Schillinger

    Double affiliation des travailleurs frontaliers en matière d'assurance maladie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  7. Question n° 00036 posée par Mme Marie-France de Rose

    Réforme des tarifs des chirurgiens-dentistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  8. Question n° 00042 posée par Mme Marie-France de Rose

    Vaccination obligatoire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  9. Question n° 00043 posée par Mme Jacky Deromedi

    Couverture sociale des Français de l'étranger à leur retour en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  10. Question n° 00050 posée par Mme Jacky Deromedi

    Persistance des difficultés en matière de certificats de vie pour les Français de l'étranger

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé