Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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225 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

225 questions

  1. Question n° 0005G posée par M. Jean-Claude Requier

    Déserts médicaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 0053G posée par Mme Corinne Imbert

    Universalité des allocations familiales

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 0063G posée par M. Daniel Chasseing

    Déserts médicaux

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

  4. Question n° 0072G posée par M. Bernard Jomier

    Généralisation du tiers payant

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

  5. Question n° 0080G posée par Mme Annie Delmont-Koropoulis

    Aide à l'installation et au maintien des médecins

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

  6. Question n° 0096G posée par M. Alain Fouché

    Recherche sur les cancers pédiatriques

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  7. Question n° 0099G posée par Mme Patricia Schillinger

    Maisons de retraite

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  8. Question n° 0111G posée par M. Michel Amiel

    Prévention

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  9. Question n° 0189G posée par Mme Laurence Cohen

    Situation dans les EHPAD

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  10. Question n° 0192G posée par M. Alain Milon

    Coût et financement des EHPAD

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé