Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 1435S posée par M. Franck Montaugé

    Appareil d'imagerie par résonance magnétique pour le centre hospitalier de Condom

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

  2. Question n° 15425 posée par M. Patrice Joly

    Situation des manipulateurs en électroradiologie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 14024 posée par M. Philippe Bas

    Situation des manipulateurs en électroradiologie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 02493 posée par M. François-Noël Buffet

    Moyens alloués à l'imagerie médicale en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 00504 posée par Mme Françoise Cartron

    Actes de dépistage de la trisomie 21 par échographie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé