Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
463 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
369 questions
-
Question n° 00005 posée par M. Stéphane Bonduel
Ecurie automobile Ligier
Réponse du ministère : Sports
-
Question n° 01626 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Développement du sport
Réponse du ministère : Sports
-
Question n° 01846 posée par M. Christian Bonnet
Séoul : absence du tandem français de canoë-kayak en finale
Réponse du ministère : Sports
-
Question n° 02375 posée par M. Albert Voilquin
Résultats de l'équipe nationale de football
Réponse du ministère : Sports
-
Question n° 03285 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Indemnités de sujétions spéciales des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
Réponse du ministère : Sports
-
Question n° 03481 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Indemnités de sujétions spéciales des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs
Réponse du ministère : Sports
-
Question n° 03885 posée par M. Pierre Lacour
Charente : retard du versement des crédits du fonds national pour le développement du sport (FNDS)
Réponse du ministère : Sports
-
Question n° 04600 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Fonctionnement des stades français
Réponse du ministère : Sports
-
Question n° 05438 posée par M. André Fosset
Application de la loi sur l'organisation et promotion des activités physiques et sportives
Réponse du ministère : Sports
-
Question n° 06052 posée par M. Albert Voilquin
Equipe de France de rugby et Afrique du Sud
Réponse du ministère : Sports