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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
9 questions
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Question n° 1495S posée par Mme Agnès Canayer
Investissements et multimodalité pour les ports français
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
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Question n° 0526S posée par M. Michel Canévet
Évolution des ports français et notamment bretons après la mise en oeuvre du Brexit
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
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Question n° 0269S posée par Mme Nathalie Delattre
Rôle de la région dans la gestion des grands ports maritimes français
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
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Question n° 0007S posée par Mme Agnès Canayer
Développement des ports de l'Axe Seine
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
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Question n° 0701S posée par M. Thierry Foucaud
Situation des ports maritimes
Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme
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Question n° 0641S posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Financement du code ISPS
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire
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Question n° 0234S posée par M. Josselin de Rohan
Décentralisation des ports maritimes
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
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Question n° 0467S posée par M. Jacques Larché
Mesures envisagées par le gouvernement pour remédier aux difficultés de la batellerie
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 02564 posée par M. Maurice Janetti
Desserte maritime de la Corse: situation du port de Toulon
Réponse du ministère : Transports