Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

34 questions

  1. Question n° 12524 posée par Mme Annick Billon

    Intégration des unions maritimes et portuaires dans la gouvernance des ports

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  2. Question n° 11240 posée par M. Michel Vaspart

    Rapport sur la mise en oeuvre de la charte nationale du code des transports

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  3. Question n° 06802 posée par M. Jean-François Rapin

    Défense des ports français de la Manche

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  4. Question n° 19051 posée par M. François Marc

    Encombrement des quais du port de Brest par des « navires ventouses »

    Réponse du Ministère chargé des transports

  5. Question n° 15710 posée par M. Bruno Gilles

    Conséquences économiques désastreuses des blocages successifs du grand port maritime de Marseille

    Réponse du Ministère chargé des transports

  6. Question n° 15308 posée par M. François Marc

    Encombrement des quais du port de Brest par des « navires ventouses »

    Réponse du Ministère chargé des transports

  7. Question n° 15228 posée par M. Claude Lise

    Réforme portuaire outre-mer

    Réponse du Ministère chargé des transports

  8. Question n° 12678 posée par Mme Samia Ghali

    Conséquences de la réforme portuaire sur la situation des salariés et des entreprises de manutention

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  9. Question n° 11883 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Conséquences de la réforme portuaire sur la situation des salariés et des entreprises de manutention.

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  10. Question n° 04452 posée par M. Bernard Piras

    Port de Valence : centre d'examen permis bateau

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports