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Questions avec réponses

28 questions

1. Question n° 0038A posée par M. Charles Revet

   Bilan d'application de la loi n° 2008-660 du 4 juillet 2008 portant réforme portuaire

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   14/05/2009
2. Question n° 0016A posée par Mme Hélène Luc

   Situation du transport aérien

   Réponse du ministère : Transports routiers et fluviaux

   15/10/1988
3. Question n° 0060A posée par M. André Meric

   Industrie aérospatiale: difficultés

   Réponse du ministère : Transports

   29/09/1981
4. Question n° 00395 posée par M. Anicet Le Pors

   Prévention des pollutions marines par les hydrocarbures

   Réponse du ministère : Transports

   28/05/1980
5. Question n° 00392 posée par M. Raymond Marcellin

   Prévention des pollutions marines par hydrocarbures

   Réponse du ministère : Transports

   22/05/1980
6. Question n° 00380 posée par M. Michel Chauty

   Pollution marine par les hydrocarbures

   Réponse du ministère : Transports

   07/05/1980
7. Question n° 00362 posée par M. Pierre Noe

   Pollution pétrolière sur les côtes bretonnes

   Réponse du ministère : Transports

   09/04/1980
8. Question n° 00360 posée par M. Georges Lombard

   Catastrophes Amoco Cadiz et Tanio: mesures prises et nouvelles mesures indispensables à prendre

   Réponse du ministère : Transports

   04/04/1980
9. Question n° 00351 posée par M. Michel Chauty

   Naufrage du "Tanio" en Manche

   Réponse du ministère : Transports

   03/04/1980
10. Question n° 00356 posée par M. Serge Boucheny

    Politique sociale dans la construction aéronautique

    Réponse du ministère : Transports

    03/04/1980