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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 01263 posée par M. Francis Palmero

    Pétroliers: installation d'une "boîte noire"

    Réponse du ministère : Mer

  2. Question n° 35116 posée par M. Roger Poudonson

    Naufrage du Tanio: publication du rapport

    Réponse du ministère : Transports

  3. Question n° 00392 posée par M. Raymond Marcellin

    Prévention des pollutions marines par hydrocarbures

    Réponse du ministère : Transports

  4. Question n° 00362 posée par M. Pierre Noe

    Pollution pétrolière sur les côtes bretonnes

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 00358 posée par M. Edouard Bonnefous

    Ampleur des catastrophes dues au renouvellement fréquent des naufrages de pétroliers dans la Manche

    Réponse du ministère : Transports

  6. Question n° 25974 posée par M. Raymond Marcellin

    Côtes européennes: protection contre la pollution

    Réponse du ministère : Transports