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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 35116 posée par M. Roger Poudonson
Naufrage du Tanio: publication du rapport
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 00392 posée par M. Raymond Marcellin
Prévention des pollutions marines par hydrocarbures
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 00362 posée par M. Pierre Noe
Pollution pétrolière sur les côtes bretonnes
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 00358 posée par M. Edouard Bonnefous
Ampleur des catastrophes dues au renouvellement fréquent des naufrages de pétroliers dans la Manche
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 25974 posée par M. Raymond Marcellin
Côtes européennes: protection contre la pollution
Réponse du ministère : Transports