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Questions avec réponses

12 questions

1. Question n° 15710 posée par M. Bruno Gilles

   Conséquences économiques désastreuses des blocages successifs du grand port maritime de Marseille

   Réponse du Ministère chargé des transports

   28/10/2010
2. Question n° 0038A posée par M. Charles Revet

   Bilan d'application de la loi n° 2008-660 du 4 juillet 2008 portant réforme portuaire

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   14/05/2009
3. Question n° 0641S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

   Financement du code ISPS

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

   21/01/2005
4. Question n° 02852 posée par M. Michel Sergent

   Contrôle des navires faisant escale dans les ports français

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

   03/10/2002
5. Question n° 03293 posée par M. Claude Prouvoyeur

   Exonération des ports autonomes de la participation aux frais d'établissement et d'entretien des voies ferrées de quai

   Réponse du ministère : Équipement

   26/01/1989
6. Question n° 17943 posée par M. Charles Ferrant

   Création de zones franches industrielles à proximité de ports

   Réponse du ministère : Mer

   14/06/1984
7. Question n° 01357 posée par M. René Régnault

   Taxe "passagers": suppression du prélèvement de l'Etat

   Réponse du ministère : Transports

   18/12/1980
8. Question n° 02564 posée par M. Maurice Janetti

   Desserte maritime de la Corse: situation du port de Toulon

   Réponse du ministère : Transports

   07/09/1979
9. Question n° 29554 posée par M. Roger Poudonson

   Marché maritime: comparaison de ports français, belges et hollandais

   Réponse du ministère : Transports

   15/03/1979
10. Question n° 27070 posée par M. Gérard Ehlers

    Restructuration de l'agence dunkerquoise de la compagnie générale maritime

    Réponse du ministère : Transports

    03/08/1978