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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
6 questions
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Question n° 25868 posée par M. René Tinant
Cours affectés à des services spéciaux: utilisation complémentaire
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 02261 posée par M. René Tinant
Mise en chantier de la liaison Compiègne-Reims
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 29133 posée par M. René Tinant
Tourisme fluvial: bilan d'étude
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 29139 posée par M. René Tinant
Auto écoles en commun: règlementation d'exploitation
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 05003 posée par M. René Tinant
Voies navigables: développement
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 12555 posée par M. René Tinant
Transports scolaires: conditions d'exploitation des entreprises
Réponse du ministère : Transports