Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 11432 posée par M. François Bonhomme

    Financement public pour le développement et l'entretien des infrastructures de recharge pour les véhicules électriques

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  2. Question n° 10020 posée par M. François Bonhomme

    Financement public pour le développement et l'entretien des infrastructures de recharge pour les véhicules électriques

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  3. Question n° 04543 posée par M. François Bonhomme

    Contrôle technique obligatoire pour les deux-roues motorisés

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  4. Question n° 19965 posée par M. François Bonhomme

    Circulation des véhicules de collection dans les zones à faibles émissions

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  5. Question n° 16934 posée par M. François Bonhomme

    Transports routiers et relance du secteur du bâtiment et des travaux publics

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  6. Question n° 09354 posée par M. François Bonhomme

    Devenir des auto-écoles traditionnelles

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  7. Question n° 08086 posée par M. François Bonhomme

    Mise en oeuvre du forfait post stationnement

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  8. Question n° 05509 posée par M. François Bonhomme

    Desserte des petites gares

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  9. Question n° 01468 posée par M. François Bonhomme

    Développement du fret ferroviaire

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  10. Question n° 00621 posée par M. François Bonhomme

    Coup d'arrêt au projet de tronçon de la ligne à grande vitesse Bordeaux-Toulouse

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports