Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 25974 posée par M. Raymond Marcellin

    Côtes européennes: protection contre la pollution

    Réponse du ministère : Transports

  2. Question n° 27054 posée par M. Raymond Marcellin

    Morbihan: abus de l'utilisation du filet pélagique

    Réponse du ministère : Transports

  3. Question n° 27272 posée par M. Raymond Marcellin

    Bretagne: aménagement des transports routiers et ferroviaires

    Réponse du ministère : Transports

  4. Question n° 27282 posée par M. Raymond Marcellin

    Liaison routière Rennes-Le Mans: priorité

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 31719 posée par M. Raymond Marcellin

    Fonds européen de développement régional: affectation

    Réponse du ministère : Transports

  6. Question n° 33386 posée par M. Raymond Marcellin

    Interdiction de navigation de pétroliers hors d'âge

    Réponse du ministère : Transports

  7. Question n° 00392 posée par M. Raymond Marcellin

    Prévention des pollutions marines par hydrocarbures

    Réponse du ministère : Transports

  8. Question n° 35114 posée par M. Raymond Marcellin

    Entreprises de pêche maritime: situation

    Réponse du ministère : Transports

  9. Question n° 00435 posée par M. Raymond Marcellin

    Pêches maritimes: soutien

    Réponse du ministère : Transports

  10. Question n° 01425 posée par M. Raymond Marcellin

    Bretagne: inscription sur la liste des régions européennes de pêche

    Réponse du ministère : Transports