Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 25972 posée par Mme Hélène Luc

    Crue de la Seine et de ses affluents: Prévention et réparation des dommages

    Réponse du ministère : Transports

  2. Question n° 26513 posée par Mme Hélène Luc

    SNCF: augmentation des tarifs

    Réponse du ministère : Transports

  3. Question n° 02330 posée par Mme Hélène Luc

    Revendications des personnels de contrôle des aérodromes

    Réponse du ministère : Transports

  4. Question n° 02331 posée par Mme Hélène Luc

    Revendications des personnels de contrôle des aérodromes

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 28126 posée par Mme Hélène Luc

    Aéroport de Paris: maintien de l'emploi

    Réponse du ministère : Transports

  6. Question n° 28130 posée par Mme Hélène Luc

    Métropole, la Réunion: prix des transports aériens

    Réponse du ministère : Transports

  7. Question n° 02753 posée par Mme Hélène Luc

    Mutations disciplinaires d'ingénieurs de la navigation aérienne

    Réponse du ministère : Transports

  8. Question n° 06942 posée par Mme Hélène Luc

    Règlement du conflit de la navigation aérienne

    Réponse du ministère : Transports

  9. Question n° 09407 posée par Mme Hélène Luc

    Circulation de l'autoroute A 86 à Choisy-le-Roi sur la RN 305 et les rues avoisinantes

    Réponse du ministère : Équipement

  10. Question n° 00421 posée par Mme Hélène Luc

    Financement des travaux d'atténuation de nuisances phoniques à Orly et Roissy

    Réponse du ministère : Transports