Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

32 questions

  1. Question n° 06229 posée par M. Paul Seramy

    Carte orange: extension à toute la région Ile-de-France

    Réponse du ministère : Transports

  2. Question n° 08702 posée par M. Paul Seramy

    Carte orange: extension à toute la région Ile-de-France

    Réponse du ministère : Transports

  3. Question n° 11714 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    SNCF: développement des investissements d'infrastructures

    Réponse du ministère : Transports

  4. Question n° 13354 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Paiement de la carte orange par prélèvement automatique

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 13395 posée par M. Paul Seramy

    Seine-et-Marne: grands invalides de guerre et carte orange

    Réponse du ministère : Transports

  6. Question n° 15294 posée par M. Jacques Larché

    Seine-et-Marne: éventuelle réalisation de l'autoroute A5

    Réponse du ministère : Transports

  7. Question n° 15902 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Amélioration des liaisons Roissy-Orly

    Réponse du ministère : Transports

  8. Question n° 18821 posée par M. Jean Colin

    Transporteurs privés: réduction de tarif pour les invalides de guerre

    Réponse du ministère : Transports

  9. Question n° 09407 posée par Mme Hélène Luc

    Circulation de l'autoroute A 86 à Choisy-le-Roi sur la RN 305 et les rues avoisinantes

    Réponse du ministère : Équipement

  10. Question n° 00324 posée par M. Pierre Brantus

    Conditions d'exploitation de la RATP en région parisienne

    Réponse du ministère : Transports