Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

28 questions

Question n° 00046 posée par M. Serge Boucheny

Situation de l'industrie aérospatiale

Réponse du ministère : Défense

26/04/1978
Question n° 00053 posée par M. Gérard Ehlers

Situation du secteur de la construction et de réparation navale

Réponse du ministère : Transports

27/04/1978
Question n° 00072 posée par M. Michel Chauty

Difficultés que connait l'industrie française de la réparation navale

Réponse du ministère : Transports

17/06/1978
Question n° 00073 posée par M. Michel Chauty

Refus de réductions aux femmes de marins sur les lignes aériennes intérieures

Réponse du ministère : Transports

17/06/1978
Question n° 00075 posée par M. Hubert Martin

Calendrier de réalisation des aménagements de la route nationale 4

Réponse du ministère : Transports

22/06/1978
Question n° 00094 posée par M. Charles Pasqua

Navigation des pétroliers au large des côtes de la Corse

Réponse du ministère : Transports

24/08/1978
Question n° 00096 posée par Mlle Irma Rapuzzi

Situation de la réparation navale à Marseille et de la construction navale à La Ciotat

Réponse du ministère : Transports

14/09/1978
Question n° 00097 posée par M. Antoine Andrieux

Situation dans la réparation navale à Marseille et la construction navale à la La Ciotat

Réponse du ministère : Transports

14/09/1978
Question n° 00116 posée par M. Louis Minetti

Situation de la réparation navale à Marseille et de la construction navale à La Ciotat

Réponse du ministère : Transports

03/10/1978
Question n° 00122 posée par M. Maurice Schumann

Montant des crédits perçus par les chantiers navals depuis 1974

Réponse du ministère : Transports

06/10/1978