Recherche de questions

Questions avec réponses

11 questions

1. Question n° 0688S posée par Mme Corinne Imbert

   Dangerosité de la nationale 141

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   14/03/2019
2. Question n° 0670S posée par M. Yves Détraigne

   Évaluation médicale de l'aptitude à la conduite

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   28/02/2019
3. Question n° 0205S posée par M. Yves Bouloux

   Avenir de la RN 147

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   01/02/2018
4. Question n° 0333S posée par M. Yves Détraigne

   Instauration d'une évaluation médicale de l'aptitude à la conduite

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   06/11/2008
5. Question n° 0337S posée par Mme Odette Terrade

   Réalisation urgente et effective des travaux de déviation de la RN 19

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

   06/11/2008
6. Question n° 0320S posée par M. Christian Cambon

   Déviation de la RN 19

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

   30/10/2008
7. Question n° 0109S posée par M. Louis Perrein

   Aménagement du réseau routier dans le Val-d'Oise entre Ecouen et Gonesse

   Réponse du ministère : Équipement

   13/08/1986
8. Question n° 0079S posée par M. Jean Colin

   Réalisation d'un muret central de sécurité sur la nationale 20 dans l'Essonne

   Réponse du ministère : Transports

   01/06/1986
9. Question n° 0499S posée par M. Gérard Roujas

   Aménagement de la RN 117 entre Saint-Gaudens et Roques-sur-Garonne (Haute-Garonne)

   Réponse du ministère : Sécurité publique

   11/05/1984
10. Question n° 02686 posée par M. Edouard Bonnefous

    Abrogation du décret concernant l'obligation d'allumer les codes en ville

    Réponse du ministère : Transports

    25/03/1980