Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 02255 posée par M. René Ballayer

    Rénovation du transport routier des voyageurs

    Réponse du ministère : Transports

  2. Question n° 02288 posée par M. Kléber Malécot

    Transports routiers de matières explosives ou dangereuses en grande quantité

    Réponse du ministère : Transports

  3. Question n° 02509 posée par M. Philippe Machefer

    Problèmes de transports de la région mantaise

    Réponse du ministère : Transports

  4. Question n° 0461S posée par M. Jean Faure

    Difficultés des transporteurs routiers

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 0080S posée par M. Jean Colin

    Construction d'un pont supplémentaire sur la Seine à Juvisy sur Orge (Essonne)

    Réponse du ministère : Transports

  6. Question n° 0004S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Programmation du boulevard intercommunal du Parisis (Val d'Oise)

    Réponse du ministère : Équipement

  7. Question n° 0408S posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Amélioration des infrastructures routières dans le Gers

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  8. Question n° 0640S posée par M. Jean-Pierre Chauveau

    Aménagement de la RN 12 entre Hauterive et Le Mêle-sur-Sarthe

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

  9. Question n° 1020S posée par M. Gérard Bailly

    Circulation des poids lourds sur les routes départementales

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  10. Question n° 1242S posée par M. Adrien Gouteyron

    Écotaxe sur les poids lourds

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement