Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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261 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

225 questions

  1. Question n° 02170 posée par M. Pierre Vallon

    Reclassement de l'aéroport de Lyon-Satolas

    Réponse du ministère : Industrie

  2. Question n° 02255 posée par M. René Ballayer

    Rénovation du transport routier des voyageurs

    Réponse du ministère : Transports

  3. Question n° 02257 posée par M. Richard Pouille

    Collectivités locales: versement destiné aux transports en communs

    Réponse du ministère : Transports

  4. Question n° 02281 posée par M. Francis Palmero

    Reconstruction de la voie ferrée Nice-Coni: augmentation de la participation de la France

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 02288 posée par M. Kléber Malécot

    Transports routiers de matières explosives ou dangereuses en grande quantité

    Réponse du ministère : Transports

  6. Question n° 02326 posée par M. Charles Ferrant

    Mesures de sauvegarde des transports maritimes

    Réponse du ministère : Transports

  7. Question n° 02330 posée par Mme Hélène Luc

    Revendications des personnels de contrôle des aérodromes

    Réponse du ministère : Transports

  8. Question n° 02331 posée par Mme Hélène Luc

    Revendications des personnels de contrôle des aérodromes

    Réponse du ministère : Transports

  9. Question n° 02402 posée par M. Jean Nayrou

    Suppression partielle de la ligne Toulouse-La Tour-de-Carol

    Réponse du ministère : Transports

  10. Question n° 02420 posée par M. Bernard Michel Hugo

    Situation de la SNCF

    Réponse du ministère : Transports