Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

  1. Question n° 0926S posée par Mme Claire-Lise Campion

    Projet de relèvement des altitudes d'arrivée des avions en provenance du sud-est à destination de l'aéroport d'Orly

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  2. Question n° 12362 posée par M. Roland Ries

    Devenir de la plateforme aéroportuaire de Strasbourg-Entzheim

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  3. Question n° 0827S posée par M. Georges Patient

    Plan d'action relatif au centre de contrôle de Cayenne Rochambeau

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

  4. Question n° 0388G posée par M. Alain Gournac

    Situation des aiguilleurs du ciel

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  5. Question n° 07870 posée par M. Gérard Longuet

    Préjudices causés aux usagers et aux compagnies par les délais excessivement longs aux contrôles de sécurité à Roissy-Charles de Gaulle

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  6. Question n° 07697 posée par M. Gérard Longuet

    Délais d'embarquement excessivement longs au terminal 3 de l'aéroport Roissy-Charles de Gaulle

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  7. Question n° 05463 posée par Mme Patricia Schillinger

    Avantages des personnels d'Air France

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  8. Question n° 0279S posée par M. Roland Ries

    Devenir de la plateforme aéroportuaire de Strasbourg-Entzheim

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

  9. Question n° 12573 posée par M. Roger Karoutchi

    Transports aériens en Ile-de-France et gêne pour les habitants

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

  10. Question n° 09651 posée par Mme Michèle André

    Subventions allouées par le FIATA aux lignes aériennes déficitaires

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer