Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

324 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

271 questions

  1. Question n° 02191 posée par M. André Rabineau

    Elargissement de l'intéressement des salariés aux fruits de l'expansion dans les entreprises

    Réponse du ministère : Travail

  2. Question n° 02205 posée par M. Guy Schmaus

    Situation de l'emploi à Clichy

    Réponse du ministère : Travail

  3. Question n° 02244 posée par M. Fernand Chatelain

    Centre de formation professionnelle des adultes de Bernes-sur-Oise

    Réponse du ministère : Travailleurs manuels et immigrés

  4. Question n° 02253 posée par M. Edouard Le Jeune

    Entreprises: consultation des salariés pour l'organisation du travail

    Réponse du ministère : Emploi féminin

  5. Question n° 02254 posée par M. René Tinant

    Interdiction plus stricte du travail clandestin

    Réponse du ministère : Travailleurs manuels et immigrés

  6. Question n° 02346 posée par M. Guy Schmaus

    Situation de l'emploi dans une entreprise du bâtiment

    Réponse du ministère : Industrie

  7. Question n° 02360 posée par M. Louis Boyer

    Situation des agriculteurs utilisateurs de main-d'oeuvre saisonnière étrangère

    Réponse du ministère : Travail

  8. Question n° 02477 posée par M. René Tinant

    Prévention des accidents du travail

    Réponse du ministère : Santé

  9. Question n° 02502 posée par M. Bernard Lemarié

    Modification du fonctionnement de l'agence nationale pour l'emploi

    Réponse du ministère : Travail

  10. Question n° 02506 posée par M. Louis Jung

    Liberté de choix du métier

    Réponse du ministère : Travail