Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 02244 posée par M. Fernand Chatelain

Centre de formation professionnelle des adultes de Bernes-sur-Oise

Réponse du ministère : Travailleurs manuels et immigrés

07/06/1978
Question n° 0223S posée par M. Thierry Foucaud

Gratification des stagiaires étudiants en travail social

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

24/04/2008
Question n° 0442S posée par Mme Bernadette Bourzai

Avenir de l'Association pour la formation professionnelle des adultes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

12/02/2009
Question n° 0519S posée par Mme Odette Terrade

Moyens de fonctionnement de la caisse d'allocations familiales du Val-de-Marne

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

09/04/2009
Question n° 0998S posée par Mme Maryvonne Blondin

Allocation des excédents du Fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale

19/08/2010
Question n° 1115S posée par Mme Mireille Schurch

Conséquences de l'arrêt des aides de l'État aux CAE en cours d'année

Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

02/12/2010
Question n° 1231S posée par M. René-Pierre Signé

Suppression de l'allocation en faveur des demandeurs d'emploi en formation

Réponse du Ministère des sports

03/03/2011
Question n° 0140S posée par M. Alain Duran

Accès à la formation professionnelle des pâtres

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

07/12/2017
Question n° 0513S posée par M. Patrice Joly

Centre de Nevers de l'agence nationale pour la formation professionnelle des adultes

Réponse du Ministère du travail

08/11/2018
Question n° 0644S posée par Mme Maryse Carrère

Financement des formations sur l'illettrisme

Réponse du Ministère du travail

21/02/2019