Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 28784 posée par M. Camille Vallin

    Situation de certains collaborateurs d'une agence de presse de la région Rhône-Alpes

    Réponse du ministère : Travail

  2. Question n° 19789 posée par M. Jean-Luc Bécart

    Possibilités professionnelles offertes aux titulaires du certificat d'aptitude du centre de perfectionnement des journalistes

    Réponse du ministère : Travail

  3. Question n° 20204 posée par M. Albert Voilquin

    Pluralité de la représentation syndicale dans la presse

    Réponse du ministère : Travail

  4. Question n° 01042 posée par M. Philippe Marini

    Multiplication des annonces proposant des emplois à domicile

    Réponse du ministère : Travail

  5. Question n° 02113 posée par M. Philippe Marini

    Réglementation des offres d'emploi à domicile paraissant dans les journaux dits " gratuits "

    Réponse du ministère : Travail

  6. Question n° 03715 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation de l'emploi au journal " La Centrale des Particuliers "

    Réponse du ministère : Travail

  7. Question n° 10254 posée par M. Philippe Marini

    Annonces d'offres de services dans les journaux à diffusion gratuite

    Réponse du ministère : Travail

  8. Question n° 09673 posée par M. Jean Louis Masson

    Emploi de porteur de journaux

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

  9. Question n° 11118 posée par M. Jean Louis Masson

    Emploi de porteur de journaux

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

  10. Question n° 14552 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Statut des correspondants de presse

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication