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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
10 questions
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Question n° 03347 posée par M. Michel Savin
Ouverture du financement des centres d'apprentissage aux centres de formation sportifs
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 01551 posée par M. Ladislas Poniatowski
Contrats aidés dans les associations sportives
Réponse du Ministère du travail
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Question n° 10634 posée par M. Jean Louis Masson
Pénalités financières imposées aux sportifs professionnels par leur club
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
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Question n° 19419 posée par M. Philippe Richert
Augmentation du nombre de dérogations autorisant la vente de boissons alcoolisées lors de manifestations sportives
Réponse du ministère : Travail
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Question n° 16082 posée par M. Alex Türk
Difficultés des clubs sportifs face à l'interdiction de la vente d'alcool dans les buvettes des stades
Réponse du ministère : Travail
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Question n° 12234 posée par M. Dominique Leclerc
Assiette des cotisations sociales des personnes exerçant la danse dans le cadre d'une association à objet sportif
Réponse du ministère : Travail
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Question n° 05961 posée par M. Louis Souvet
Conditions d'attribution des contrats emploi solidarité(CES)
Réponse du ministère : Travail
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Question n° 20482 posée par M. Raymond Bouvier
Travailleurs saisonniers des collectivités locales
Réponse du ministère : Travail
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Question n° 26608 posée par M. Kléber Malécot
Développement des activités sportives: réduction des horaires de travail
Réponse du ministère : Travail
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Question n° 02244 posée par M. Fernand Chatelain
Centre de formation professionnelle des adultes de Bernes-sur-Oise
Réponse du ministère : Travailleurs manuels et immigrés