Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

31 questions

  1. Question n° 27055 posée par M. René Chazelle

    Etudiants: modification des systèmes d'aide directe ou indirecte

    Réponse du ministère : Universités

  2. Question n° 27058 posée par M. René Chazelle

    Résidences universitaires: origine des difficultés financières

    Réponse du ministère : Universités

  3. Question n° 27561 posée par M. Roger Poudonson

    Conseils d'universités: date des réunions

    Réponse du ministère : Universités

  4. Question n° 27778 posée par M. Francis Palmero

    Etudes dentaires: obligation d'assister aux cours

    Réponse du ministère : Universités

  5. Question n° 27996 posée par M. Marcel Gargar

    Résidences universitaires Antilles- Guyane: capacité d'hébergement

    Réponse du ministère : Universités

  6. Question n° 28941 posée par M. Philippe Machefer

    Médecine préventive en faveur des étudiants: développement

    Réponse du ministère : Universités

  7. Question n° 30229 posée par M. Kléber Malécot

    Etudes en pharmacie: décret d'application de la loi

    Réponse du ministère : Universités

  8. Question n° 30294 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Pharmacie: application de la loi

    Réponse du ministère : Universités

  9. Question n° 30396 posée par M. Paul Seramy

    Pharmacie: substitution du diplôme de doctorat d'exercice au diplôme de pharmacien

    Réponse du ministère : Universités

  10. Question n° 30504 posée par M. Pierre Noe

    Titre de "Lauréat": valeur

    Réponse du ministère : Universités