Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
8 questions
-
Question n° 0829S posée par M. Dominique Bailly
Conséquences du retrait du dispositif des politiques de la ville pour certaines villes du Douaisis
Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
-
Question n° 1038S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Possibilité d'effectuer un service civique auprès des bailleurs sociaux
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
-
Question n° 1050S posée par Mme Élisabeth Doineau
Certificat médical de non-contre-indication à la pratique sportive
Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
-
Question n° 1085S posée par Mme Élisabeth Doineau
Diminution des moyens financiers des comités sportifs
Réponse du Ministère des outre-mer
-
Question n° 1135S posée par M. Hervé Poher
Cumul du revenu de solidarité active et du contrat de service civique pour mères mineures isolées
Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
-
Question n° 1316S posée par M. Jean Louis Masson
Champ d'intervention de l'agence nationale pour la rénovation urbaine
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
-
Question n° 1323S posée par Mme Élisabeth Lamure
Assouplissement des démarches administratives relatives au service civique
Réponse du Secrétariat d'Etat, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé de la ville
-
Question n° 1601S posée par M. Michel Amiel
Colonies de vacances et sécurité des enfants
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes