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Questions avec réponses

9 questions

1. Question n° 0005C posée par M. François Fortassin

   Les crises agricoles

   Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

   14/10/2009
2. Question n° 0033C posée par M. François Fortassin

   Copenhague et après ?

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   27/01/2010
3. Question n° 0052C posée par M. François Fortassin

   Avenir des territoires ruraux

   Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

   24/02/2010
4. Question n° 0124C posée par M. François Fortassin

   L'avenir de la filière photovoltaïque

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   15/12/2010
5. Question n° 0145C posée par M. François Fortassin

   Utilisation du « Flashball » et du « Taser » par les forces de police

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

   26/01/2011
6. Question n° 0178C posée par M. François Fortassin

   Les problèmes énergétiques

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

   13/04/2011
7. Question n° 0224C posée par M. François Fortassin

   La rentrée scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   29/06/2011
8. Question n° 0065C posée par M. François Fortassin

   La compétitivité

   Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

   01/03/2013
9. Question n° 0081C posée par M. François Fortassin

   L'industrie pharmaceutique

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   05/04/2013