Recherche de questions

Questions avec réponses

26 questions

1. Question n° 20518 posée par Mme Laurence Muller-Bronn

   Prise en charge des nouveaux traitements de la migraine sévère et réfractaire

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   04/02/2021
2. Question n° 01190 posée par M. Rachel Mazuir

   Réglementation sur la stimulation magnétique transcrânienne répétée

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   14/09/2017
3. Question n° 23364 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Baisse du remboursement des soins ambulatoires

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   06/10/2016
4. Question n° 23375 posée par Mme Éliane Giraud

   Avis du projet du comité économique des produits de santé

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   06/10/2016
5. Question n° 11019 posée par M. Claude Saunier

   Remboursement de l'acupuncture

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   19/02/2004
6. Question n° 09286 posée par M. Louis Souvet

   Remboursement à 100 % des soins préconisés par un médecin scolaire

   Réponse du ministère : Emploi

   25/06/1998
7. Question n° 01567 posée par M. Marc Boeuf

   Visite médicale scolaire de CM2

   Réponse du ministère : Éducation

   10/06/1993
8. Question n° 07293 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

   Remboursement des prescriptions médicales

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   30/11/1989
9. Question n° 06713 posée par M. Jacques Machet

   Remboursement de l'amniosynthèse

   Réponse du ministère : Solidarité

   26/10/1989
10. Question n° 00388 posée par M. Gérard Gaud

    Choix du médecin traitant et remboursement de sécurité sociale

    Réponse du ministère : Solidarité

    23/06/1988