Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 33418 posée par M. André Bohl

    Nouvelles techniques agricoles: formation d'agents

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 33466 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Formation de spécialistes en agriculture

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 00902 posée par M. Charles Zwickert

    Formation des aides familiaux: application de la loi

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

  4. Question n° 03733 posée par M. Rémi Herment

    Laboratoires d'analyses des sols : création d'un réseau régional

    Réponse du ministère : Premier ministre

  5. Question n° 04499 posée par M. Raymond Soucaret

    Subventions d'organisations de formation professionnelle agricole: publicité d'une enquête

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 05873 posée par M. Pierre Lacour

    Invitation de la fédération régionale des maisons familiales à une réunion tenue à Barbezieux

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 10924 posée par M. Antoine Lefèvre

    Pénurie de main-d'oeuvre qualifiée dans la branche agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  8. Question n° 14272 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Habilitation des conseillers du centre d'élaboration du plan professionnel personnalisé

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt